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Informations générales
Ce blog est un espace ouvert à tous et à toutes les opinions. Il a pour objectif d’informer les internautes sur l’action des équipiers du groupe majoritaire élus au conseil municipal réunis autour de Fabien Larrivière,  et de favoriser le débat public. Dans cette perspective et en cas de non respect des règles de bienséances suivantes et des dispositions légales, pourront être éventuellement tempérées les publications des utilisateurs. Les internautes ne respectant pas ces règles de manière répétée pourront être exclus de la page.

 

Auteur de ce blog

Fabien Larrivière et ses coéquipiers

 

Directeur de Publication

Fabien Larrivière et ses coéquipiers

Adresse postale :

Fabien Larrivière, 1, Place d’Armes, 64300 Orthez
 Hébergeur
Wordpress
Site Web : https://orthez2016.wordpress.com
Crédits
Blog réalisé par Fabien Larrivière et ses coéquipiers et maintenu par ses auteurs.

Protection des données personnelles
Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause, ce blog ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom…) que pour le besoin des services proposés, notamment pour la participation aux commentaires par le biais de formulaires en ligne
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Rectification des informations personnelles collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie un message en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur de ce blog et qu’il souhaiterait modifier ou supprimer. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

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Charte de modération

Vos publications sont soumises à modération et à validation par Fabien Larrivière et ses coéquipiers.

L’équipe numérique qui assure la responsabilité de la gestion de ce blog, se réserve la possibilité de supprimer toutes les publications contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violentes, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieuses ou grossières, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Par ailleurs, les messages à caractère publicitaires, les petites annonces ou les messages contenant des coordonnées téléphoniques ou postales seront systématiquement supprimés.
Les internautes seront avertis de l’éventuelle modération de leur publication.
Si les auteurs de ces fautes persistent, ils pourront être exclus de la page.
Les commentaires
Les commentaires doivent être écrits dans un langage compréhensible par tous. Afin que le débat suscité par les billets ou les commentaires soit riche et passionnant, les internautes sont invités à débattre à l’aide d’arguments de fond, et non d’invectives. Les internautes sont invités à réagir aux publications par des commentaires correspondant au sujet initial. L’équipe numérique se réserve le droit de supprimer les réactions n’ayant aucun lien avec le sujet abordé.

Cas juridiques
L’utilisation et la navigation sur ce blog doivent respecter les lois et règlements en vigueur.
Vous êtes informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable sur internet. A ce titre, lorsque vous utilisez ce blog, il vous appartient de respecter l’ensemble des réglementations applicables suivantes, et notamment (la liste n’est pas exhaustive) :

    • Les règles en matière de droits d’auteur (loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle).
    • Les règles d’ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique (l’article 227-24 du Code pénal), raciste (Loi du 1er juillet 1972, l’article 416 du code pénal et la loi du 10 janvier 1936) ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou à la sensibilité d’un autre internaute ou à l’image de marque de Fabien Larrivière et de ses coéquipiers
      par l’intermédiaire de messages, textes ou images provocants.
    • Les règles relatives au respect de la vie privée des personnes (articles R 226-1 et suivants du code pénal, article 9 du code civil), internautes connectés sur ce blog. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant.
    • La réglementation en matière de droit de la presse (loi 1881). A ce titre, il vous appartient de vous abstenir de diffamer ou d’injurier quiconque, internaute connecté ou tiers.
    • La réglementation en vigueur en matière de fraude informatique (loi du 5 janvier 1988). A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d’altérer, totalement ou partiellement les éléments qu’il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.

Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, l’équipe numérique dece blog se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu’il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites. Nous rappelons que cette liste n’est pas exhaustive.

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